Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAÇATHERM
DUBOIS Guy Michel, Hameau d'Epsom, 33270 BOULIAC FLOIRAC.

Numéro de dépôt :
1307589
Date de dépôt :
26/04/1985
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1995

Présentation de la marque FAÇATHERM

Déposée le 26 avril 1985 par DUBOIS Guy Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FAÇATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Guy Michel, Hameau d'Epsom, 33270 BOULIAC FLOIRAC. - France.

La marque FAÇATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1307589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAÇATHERM est expirée depuis le 26 avril 1995.

DUBOIS Guy Michel a également déposé les autres marques suivantes : S'MILI- BOIS , SURCOAT , NEVADA , MICHAEL Wood Editions , TERMINAL - FONGICIDE , LE PLAISIR DE PEINDRE VIENT DE SUISSE , G - NOVA


DUBOIS Guy Michel, Hameau d'Epsom, 33270 BOULIAC FLOIRAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-40

Peinture bâtiment

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.